Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules
/
COURTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTAIN
Monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules.

Numéro de dépôt :
1011859
Date de dépôt :
02/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Montbeliard

Présentation de la marque COURTAIN

Déposée le 2 février 1977 par monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Montbeliard), la marque française « COURTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules domicilié(e) demeurant à Frambouhans 25140 Charquemont - France.

La marque COURTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COURTAIN est expirée depuis le 2 février 1987.

PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules a également déposé les autres marques suivantes : REGLORA , COVAMA , CENTRAMA , REGEHOR , FRILA


Monsieur PATOIS Etienne-Marie-Ulysse-Jules. - demeurant à Frambouhans 25140 Charquemont - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses, horlogerie, et autres instruments chronométriques.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.