Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PATOIS Alain
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATOIS Alain

Numéro de dépôt :
97702034
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1997 par PATOIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est PATOIS Alain, domicilié(e) 34 Grande Rue, 39210 VOITEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain PATOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702034.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2007.

PATOIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : MEDIDEV


PATOIS Alain - 34 Grande Rue, 39210 VOITEUR - France


Alain PATOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Alezes, draps chirurgicaux taies oreiller, à usage médical Draps, taies d'oreiller.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).