Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMOSENSE
PATOIS Alain et MEDIDEV® CARE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99821931
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque PRIMOSENSE

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PATOIS Alain et MEDIDEV® CARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATOIS Alain et MEDIDEV® CARE domicilié(e) 34 grande Rue, 39210 VOITEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 273 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATOIS Alain - France.

La marque PRIMOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMOSENSE est expirée depuis le 2 novembre 2009.


PATOIS Alain et MEDIDEV® CARE (S.A.) - 34 grande Rue, 39210 VOITEUR - France - SIREN 415273655


PATOIS Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Appareils et instruments médicaux. Etude et conception des produits pour soins médicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.