Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSIER
/
MACOPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACOPAT
PATISSIER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92439437
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque MACOPAT

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACOPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSIER domicilié(e) 16 rue de la Loire, 42490 NEULISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 609 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSIER - France.

La marque MACOPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACOPAT est expirée depuis le 22 octobre 2002.

PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : MACOPAT Modélisme cotraitance collection confection


PATISSIER (S.A.R.L.) - 16 rue de la Loire, 42490 NEULISE - France - SIREN 349609149


SARL PATISSIER - France


Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157500 - Publication au BOPI 1993-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.CHAINE ET TRAME: couverture de lit, draps, housses matelas, nappes, rideaux, rubans, serviettes, tentures en matière textile torchons.MAILLE: couvertures de lit, draps, housses matelas, nappes, rideaux, rubans, serviettes, tentures en matière textile torchons.TRICOT: Couvertures de lit, draps, housses matelas, nappes, rideaux, rubans, serviettes, tentures en matière textile torchons.Vêtements, chaussures, chapellerie.Vêtements pour hommes, femmes et enfants: blousons, anoracks, parkas, vestes, pantalons, gilets, blouses, pyjamas, salopettes, pulls, peignoirs, jupes, robes, shorts, bermudas, chemises, chemisiers, tee-shirts, bas, chaussettes, KWAY, imperméables, sweats-shirts, joggings, layette, pantalons jeans, sacs à linge, sacs à pain.Vêtements en cuir: anoracks, blousons, bermudas, chemises, chemisiers, gilets, jupes, pantalons, parkas, vestes, manteaux, robes, shorts, salopettes.POUR HOMMES FEMMES ET ENFANTS

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.