DOMAINE DE HAUTE MOLIÈRE
Présentation de la marque DOMAINE DE HAUTE MOLIÈRE
Déposée le 28 janvier 2008 par Patissier Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE HAUTE MOLIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE HAUTE MOLIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE HAUTE MOLIÈRE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2018 n°2667953 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-03