DOMAINE DU BEL AMOUR
Présentation de la marque DOMAINE DU BEL AMOUR
Déposée le 2 janvier 2003 par la société PATISSIER GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BEL AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU BEL AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BEL AMOUR est expirée depuis le 2 janvier 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517633 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02