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Marques déposées par monsieur PATISSIER Gaston
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DOMAINE DE HAUTE MOLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE HAUTE MOLIERE
Monsieur PATISSIER Gaston

Numéro de dépôt :
92413214
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE HAUTE MOLIERE

Déposée le 30 mars 1992 par monsieur PATISSIER Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE HAUTE MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur PATISSIER Gaston domicilié(e) demeurant Vauxrenard, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DE HAUTE MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE HAUTE MOLIERE est expirée depuis le 30 mars 2002.


Monsieur PATISSIER Gaston - demeurant Vauxrenard, 69820 FLEURIE - France


Hugues BISSUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vin A.O.C Beaujolais Village et Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE HAUTE MOLIERE"