Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIVOTTE
PATISSERIES LA COSTELLOISE, société à responsabilitée limitée, 29, domaine de la Grande Ferme, 74370 PRINGY.

Numéro de dépôt :
1265622
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/02/1994

Présentation de la marque PIVOTTE

Déposée le 15 février 1984 par la société PATISSERIES LA COSTELLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « PIVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PATISSERIES LA COSTELLOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque PIVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATISSERIES LA COSTELLOISE, société à responsabilitée limitée, 29, domaine de la Grande Ferme, 74370 PRINGY. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription - Transmission de propriété n°43520 - Publication au BOPI 1984-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace; chocolats, chocolats, chocolats fourrés au praliné.