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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES
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PATISSERIES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATISSERIES GOURMANDES
PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3652518
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
PATISSERIES GOURMANDES de PATISSERIES GOURMANDES

Présentation de la marque PATISSERIES GOURMANDES

Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSERIES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) RUE DE KERSUGUET - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PATISSERIES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISSERIES GOURMANDES arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée - RUE DE KERSUGUET - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715945 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.