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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES
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PÂTISSERIES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PÂTISSERIES GOURMANDES
PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3068580
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2030

Présentation de la marque PÂTISSERIES GOURMANDES

Déposée le 4 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÂTISSERIES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) RUE DE KERSUGUET, 22600 LOUDÉAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France.

La marque PÂTISSERIES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PÂTISSERIES GOURMANDES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée à associé unique - RUE DE KERSUGUET, 22600 LOUDÉAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France


Inscription le 28 juin 2001 - Changement de dénomination n°326018 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453204 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764890 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, gaufres, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes.