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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES
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LE MOELLEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOELLEUX
PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3559058
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2028
LE MOELLEUX de PATISSERIES GOURMANDES

Présentation de la marque LE MOELLEUX

Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOELLEUX arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673220 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Pâtisseries, gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.