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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES
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Le bonheur est dans le moelleux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le bonheur est dans le moelleux
PATISSERIES GOURMANDES SA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3563421
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018
Le bonheur est dans le moelleux de PATISSERIES GOURMANDES

Présentation de la marque Le bonheur est dans le moelleux

Déposée le 18 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bonheur est dans le moelleux »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonheur est dans le moelleux est expirée depuis le 18 mars 2018.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES SA société par actions simplifiée - rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC - 22600 - France - SIREN 302476106


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Pâtisseries, gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.