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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES
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LA BOITE MUSICALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOITE MUSICALE
PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698941
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque LA BOITE MUSICALE

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOITE MUSICALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2347632) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2347632) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOITE MUSICALE est expirée depuis le 7 octobre 2017.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2347632) - 22600 - France - SIREN 302476106


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2347632) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 28 juin 2001 - Changement de dénomination n°326018 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347632 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Gâteaux, biscuits bretons, pâtisseries, confiseries. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) chouchen, cidre. Fruits et légumes conservés, séchés, cuits. Oeufs et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.