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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES
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KERYOMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KERYOMEL
PATISSERIES GOURMANDES S.A., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93454434
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2023

Présentation de la marque KERYOMEL

Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERYOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque KERYOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERYOMEL est expirée depuis le 9 février 2023.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , APEROCREPES , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES S.A., Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236152 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327151 - Publication au BOPI 2001-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518871 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir