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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES
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KERPONTINE DE KERCADELAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

KERPONTINE DE KERCADELAC
PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1588744
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
10/08/2019

Présentation de la marque KERPONTINE DE KERCADELAC

Déposée le 10 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « KERPONTINE DE KERCADELAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERPONTINE DE KERCADELAC est expirée depuis le 10 août 2019.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée - rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150190 - Publication au BOPI 1999-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 28 juin 2001 - Changement de dénomination n°326018 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407834 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Biscuits, pâtisserie