KERNEVEL
Présentation de la marque KERNEVEL
Déposée le 4 décembre 1992 par PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « KERNEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KERNEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERNEVEL est expirée depuis le 4 décembre 2002.
PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168051 - Publication au BOPI 1994-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03