Marque expirée - Marque en non vigueur

KER CADELAC
PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3534984
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
KER CADELAC de PATISSERIES GOURMANDES

Présentation de la marque KER CADELAC

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER CADELAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER CADELAC est expirée depuis le 31 octobre 2017.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC - 22600 - France - SIREN 302476106


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.