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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES
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BRETON GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETON GOURMAND
PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1467919
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
17/05/2028

Présentation de la marque BRETON GOURMAND

Déposée le 17 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BRETON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRETON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRETON GOURMAND arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365628 - Publication au BOPI 2008-02-29

Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327153 - Publication au BOPI 2001-07-20

Renouvellement sans limitation n°2107899 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681907 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

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