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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES
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BISCUITERIE DE KERPONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE KERPONT
PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1732491
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
24/10/2018
BISCUITERIE DE KERPONT de PATISSERIES GOURMANDES

Présentation de la marque BISCUITERIE DE KERPONT

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BISCUITERIE DE KERPONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2382124) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2382124) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITERIE DE KERPONT est expirée depuis le 24 octobre 2018.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , APEROCREPES , LA DAUPHINE


PATISSERIES GOURMANDES SA Société par actions simplifiée - rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2382124) - 22600 - France - SIREN 302476106


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2382124) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382124 - Publication au BOPI 2008-08-19

Renouvellement sans limitation n°2120318 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327150 - Publication au BOPI 2001-07-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserve.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.