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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES
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APEROCREPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APEROCREPES
PATISSERIES GOURMANDES SA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95569813
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
25/04/2015

Présentation de la marque APEROCREPES

Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « APEROCREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIES GOURMANDES domicilié(e) Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2286969) - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2286969) - 75008 - France.

La marque APEROCREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APEROCREPES est expirée depuis le 25 avril 2015.

PATISSERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : KERNEVEL , PATISSERIES GOURMANDES , KERPONTINE DE KERCADELAC , BRETON GOURMAND , LA BOITE MUSICALE , PETITS BEURRE Les HERMINES , "Gal'Euro" , KERYOMEL , LA DAUPHINE , LE MOELLEUX


PATISSERIES GOURMANDES SA Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet,22600 LOUDEAC (dossier no 2286969) - 22600 - France - SIREN 302476106


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2286969) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352685 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2005 n°2286969 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Biscuiterie, Pâtisserie, crêpes.Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.