Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN GOURMAND A PARIS
Pâtisseries Gourmandes SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4120222
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
UN GOURMAND A PARIS de Pâtisseries Gourmandes SA

Présentation de la marque UN GOURMAND A PARIS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pâtisseries Gourmandes SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN GOURMAND A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pâtisseries Gourmandes SA domicilié(e) rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque UN GOURMAND A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN GOURMAND A PARIS arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

Pâtisseries Gourmandes SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


Pâtisseries Gourmandes SA, Société par Actions Simplifiée - rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, sablés, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.