Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4354634
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER , DELICES D'ANAÏCK


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - Loudéac - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Biscuits, pâtisseries, gâteaux.