LE VERGER GOURMAND
Présentation de la marque LE VERGER GOURMAND
Déposée le 24 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERGER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VERGER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VERGER GOURMAND arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.
PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343503 - Publication au BOPI 2007-06-11
Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327154 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655949 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28