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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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KERCADELAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KERCADELAC
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1657624
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
17/04/2021

Présentation de la marque KERCADELAC

Déposée le 17 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « KERCADELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque KERCADELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERCADELAC est expirée depuis le 17 avril 2021.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER , DELICES D'ANAÏCK


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196453 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination n°321032 - Publication au BOPI 2001-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467925 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Pâtisserie, biscuiterie, biscotterie, viennoiserie, panification, produits alimentaires non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.