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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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KER CADELAC TENDRES GATEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

KER CADELAC TENDRES GATEAUX
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3708377
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
KER CADELAC TENDRES GATEAUX de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque KER CADELAC TENDRES GATEAUX

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KER CADELAC TENDRES GATEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) rue de Kersuguet 22600 LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER CADELAC TENDRES GATEAUX est expirée depuis le 28 janvier 2020.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée - rue de Kersuguet 22600 LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.