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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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C COQUELIN PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COQUELIN PATISSIER
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3990563
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2023
C COQUELIN PATISSIER de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque C COQUELIN PATISSIER

Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COQUELIN PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque C COQUELIN PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COQUELIN PATISSIER est expirée depuis le 15 mars 2023.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , DELICES D'ANAÏCK


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO MARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Errata de la publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ”, à l'exception des madeleines et autres gâteaux moelleux vendus en portions individuelles.