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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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BRETON GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETON GOURMAND
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3990559
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
BRETON GOURMAND de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque BRETON GOURMAND

Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRETON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRETON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETON GOURMAND est expirée depuis le 15 mars 2023.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO MARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606845 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ; madeleines ; préparations faites de céréales (à l'exception de la farine).