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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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BISCUITERIE D'HENNEBONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE D'HENNEBONT
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1700324
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
BISCUITERIE D\'HENNEBONT de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque BISCUITERIE D'HENNEBONT

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE D'HENNEBONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BISCUITERIE D'HENNEBONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITERIE D'HENNEBONT est expirée depuis le 18 octobre 2021.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204698 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 20 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327151 - Publication au BOPI 2001-07-20

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479961 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Gâteaux, sablés, quatre quarts, madeleines, crêpes, biscuits, tous ces produits provenant ou étant fabriqués à Hennebont