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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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8 COEURS DE QUATRE-QUARTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

8 COEURS DE QUATRE-QUARTS
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3274041
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2024
8 COEURS DE QUATRE-QUARTS de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque 8 COEURS DE QUATRE-QUARTS

Déposée le 16 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 8 COEURS DE QUATRE-QUARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque 8 COEURS DE QUATRE-QUARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 8 COEURS DE QUATRE-QUARTS est expirée depuis le 16 février 2024.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550689 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Biscuits, gâteaux, pâtisserie.