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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PÂTISSERIES GOURMANDES Pâtisserie industrielle et Biscuiterie
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GATEAU DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU DE NOEL
PÂTISSERIES GOURMANDES SA Pâtisserie industrielle et Biscuiterie, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3110450
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011
GATEAU DE NOEL de PÂTISSERIES GOURMANDES Pâtisserie industrielle et Biscuiterie

Présentation de la marque GATEAU DE NOEL

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PÂTISSERIES GOURMANDES Pâtisserie industrielle et Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATEAU DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PÂTISSERIES GOURMANDES Pâtisserie industrielle et Biscuiterie domicilié(e) ZI de Kerouguet, BP 217, 22602 LOUDEAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÂTISSERIES GOURMANDES, Pauline DESWARTE - France.

La marque GATEAU DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU DE NOEL est expirée depuis le 2 juillet 2011.


PÂTISSERIES GOURMANDES SA Pâtisserie industrielle et Biscuiterie, Société anonyme - ZI de Kerouguet, BP 217, 22602 LOUDEAC Cedex - France - SIREN 302476106


PÂTISSERIES GOURMANDES, Pauline DESWARTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Gâteaux (pâtisserie industrielle).