Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LAUZE ROUERGATE
Numéro de dépôt :
1294968
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
29/11/1994
Présentation de la marque LA LAUZE ROUERGATE
Déposée le 29 novembre 1984 par Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LA LAUZE ROUERGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA LAUZE ROUERGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LAUZE ROUERGATE est expirée depuis le 29 novembre 1994.
Pâtisserie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22