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Marques déposées par la société patisserie
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La croustade de Bessan
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La croustade de Bessan
patisserie, artisant

Numéro de dépôt :
3928063
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La croustade de Bessan de patisserie

Présentation de la marque La croustade de Bessan

Déposée le 18 juin 2012 par la société patisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La croustade de Bessan »

Le déposant est la société patisserie domicilié(e) 6 rue des caves - 34550 - bessan - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 636 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patisserie ciliegio, M. patrick ciliegio domicilié(e) 6 rue des caves - 34550 - bessan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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patisserie a également déposé les autres marques suivantes : LA LAUZE ROUERGATE , LE DELICE DES CORDELIERS , PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE


patisserie, artisant - 6 rue des caves - 34550 - bessan - France - SIREN 392636676


Patisserie ciliegio, M. patrick ciliegio - 6 rue des caves - 34550 - bessan - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704236 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Gâteaux.