Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALET DES PRINCES
PATISSERIE VERGNE SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4317079
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
PALET DES PRINCES de PATISSERIE VERGNE

Présentation de la marque PALET DES PRINCES

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALET DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE domicilié(e) 78 Rue de Seloncourt - 25400 - AUDINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 550 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PALET DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET DES PRINCES arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

PATISSERIE VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRONS , LES SCORIES DE LA FORGE , LES SCORIES DE LA FORGE


PATISSERIE VERGNE SARL, Société à responsabilité limitée - 78 Rue de Seloncourt - 25400 - AUDINCOURT - France - SIREN 338550593


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Pâtisserie ; biscuiterie ; sucreries ; confiserie ; confiserie à base de chocolat, de cacao, d'amandes, de noix ; sorbets ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, d'amandes ou de noisettes.