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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE
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LES SCORIES DE LA FORGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SCORIES DE LA FORGE
PATISSERIE VERGNE SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4126241
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
LES SCORIES DE LA FORGE de PATISSERIE VERGNE

Présentation de la marque LES SCORIES DE LA FORGE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SCORIES DE LA FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE domicilié(e) 78, rue de Seloncourt - 25400 - AUDINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 550 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LES SCORIES DE LA FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCORIES DE LA FORGE est expirée depuis le 15 octobre 2024.

PATISSERIE VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : PALET DES PRINCES , LES PIERRONS , LES SCORIES DE LA FORGE


PATISSERIE VERGNE SARL, Société à responsabilité limitée - 78, rue de Seloncourt - 25400 - AUDINCOURT - France - SIREN 338550593


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Pâtisserie ; biscuiterie ; sucreries ; confiserie ; confiserie à base de chocolat, de cacao, d'amandes, de noix ; sorbets ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; pâtes sucrées à tartiner à base de chocolat, d'amandes ou de noisettes.