Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE
/
LES SCORIES DE LA FORGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SCORIES DE LA FORGE
SARL PATISSERIE VERGNE

Numéro de dépôt :
3275467
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
LES SCORIES DE LA FORGE de PATISSERIE VERGNE

Présentation de la marque LES SCORIES DE LA FORGE

Déposée le 17 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SCORIES DE LA FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE VERGNE domicilié(e) 78 RUE DE SELONCOURT,25400 AUDINCOURT - 25400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 550 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE VERGNE domicilié(e) 78 RUE DE SELONCOURT,25400 AUDINCOURT - 25400 - France.

La marque LES SCORIES DE LA FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCORIES DE LA FORGE est expirée depuis le 17 février 2014.

PATISSERIE VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : PALET DES PRINCES , LES PIERRONS , LES SCORIES DE LA FORGE


SARL PATISSERIE VERGNE - 78 RUE DE SELONCOURT,25400 AUDINCOURT - 25400 - France - SIREN 338550593


SARL PATISSERIE VERGNE - 78 RUE DE SELONCOURT,25400 AUDINCOURT - 25400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Confiserie – chocolat.