Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE STEPHAN
PATISSERIE STEPHAN

Numéro de dépôt :
95568885
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque PATISSERIE STEPHAN

Déposée le 19 avril 1995 par la société PATISSERIE STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISSERIE STEPHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société PATISSERIE STEPHAN domicilié(e) Dont le siège social est à 29800 SAINT THONAN, ZA de Croas Ar Nézic - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL HASCOET AVOCAT - France.

La marque PATISSERIE STEPHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE STEPHAN est expirée depuis le 19 avril 2005.

PATISSERIE STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : Mac waler's Just taste it ! , Mc W.


PATISSERIE STEPHAN - Dont le siège social est à 29800 SAINT THONAN, ZA de Croas Ar Nézic - France - SIREN 399060466


MARCEL HASCOET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace