Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mc W.
Pâtisserie STEPHAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98736673
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque Mc W.

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mc W. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pâtisserie STEPHAN domicilié(e) Z.A. de Croas Ar Nézic, 29800 SAINT THONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LE GALL SOFIJURIS Société d'Avocats - France.

La marque Mc W. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mc W. est expirée depuis le 10 juin 2008.

Pâtisserie STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE STEPHAN , Mac waler's Just taste it !


Pâtisserie STEPHAN, Société Anonyme - Z.A. de Croas Ar Nézic, 29800 SAINT THONAN - France - SIREN 399060466


Thierry LE GALL SOFIJURIS Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.