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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE RECOUVREURau capital de 37.000 euros
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TIMBALE DE CAILLE STANISLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMBALE DE CAILLE STANISLAS
PATISSERIE RECOUVREUR SAS au capital de 37.000 euros

Numéro de dépôt :
3314037
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/09/2014
TIMBALE DE CAILLE STANISLAS de PATISSERIE RECOUVREURau capital de 37.000 euros

Présentation de la marque TIMBALE DE CAILLE STANISLAS

Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE RECOUVREURau capital de 37.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TIMBALE DE CAILLE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE RECOUVREURau capital de 37.000 euros domicilié(e) 11, rue de la Faïencerie,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÂTISSERIE RECOUVREUR SAS au capital de 37.000 euros domicilié(e) 11, rue de la Faïencerie,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque TIMBALE DE CAILLE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMBALE DE CAILLE STANISLAS est expirée depuis le 22 septembre 2014.


PATISSERIE RECOUVREUR SAS au capital de 37.000 euros - 11, rue de la Faïencerie,54000 NANCY - 54000 - France


PÂTISSERIE RECOUVREUR SAS au capital de 37.000 euros - 11, rue de la Faïencerie,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Pâté à base de viande volaille et gibier. Conserves de viande.