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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE RECOUVREUR
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BABA NANCY BOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABA NANCY BOULE
PÂTISSERIE RECOUVREUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3997292
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
BABA NANCY BOULE de PÂTISSERIE RECOUVREUR

Présentation de la marque BABA NANCY BOULE

Déposée le 11 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE RECOUVREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BABA NANCY BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE RECOUVREUR domicilié(e) 11 rue de la Faïencerie - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 453 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque BABA NANCY BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABA NANCY BOULE est expirée depuis le 11 avril 2023.

PÂTISSERIE RECOUVREUR a également déposé les autres marques suivantes : BRAS DE VENUS , L'IRLANDAIS


PÂTISSERIE RECOUVREUR, société par actions simplifiée - 11 rue de la Faïencerie - 54000 - NANCY - France - SIREN 441453172


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Pâtisserie, confiseries et sucreries bénéficiant de l'indication géographique protégée « Bergamote de Nancy », biscuits, gâteaux ».