Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE PERRIN Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « TI PATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIE PERRIN Gilles domicilié(e) Zone industrielle, 57170 CHATEAU SALINS - France.
La marque TI PATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI PATISS est expirée depuis le 11 décembre 1999.
PATISSERIE PERRIN Gilles (SA) - Zone industrielle, 57170 CHATEAU SALINS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Pâtisserie, viennoiserie, charcuterie pâtissière
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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