Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE PASSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATISSERIE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE PASSION domicilié(e) IMMEUBLE ACEROLA ZONE DE HOUELBOURG 3, VOIE VERTE ZI DE JARRY,97122 BAIE MAHAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE PASSION domicilié(e) IMMEUBLE ACEROLA ZONE DE HOUELBOURG 3, VOIE VERTE ZI DE JARRY,97122 BAIE MAHAULT - France.
La marque PATISSERIE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE PASSION est expirée depuis le 2 décembre 2020.
PATISSERIE PASSION, SARL - IMMEUBLE ACEROLA ZONE DE HOUELBOURG 3, VOIE VERTE ZI DE JARRY,97122 BAIE MAHAULT - France
PATISSERIE PASSION - IMMEUBLE ACEROLA ZONE DE HOUELBOURG 3, VOIE VERTE ZI DE JARRY,97122 BAIE MAHAULT - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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