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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX
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MACARONS DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACARONS DE NOEL
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020208
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2023
MACARONS DE NOEL de PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque MACARONS DE NOEL

Déposée le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MACARONS DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MACARONS DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACARONS DE NOEL est expirée depuis le 16 juillet 2023.

PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : BABY MAC , D'ORFIN GRANDE CARTE , MAISON DU GATEAU , D'ORFIN , PLAISIRS MINUTE , BULLES DE FRUITS , DELICES PATISSIERS , BABY MACARON


PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063


CABINET HARLE PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Confiseries, confiseries de chocolat ; Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration de cocktails (alimentation) ; services de restauration de buffets (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.