Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX
/
DELICES PATISSIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES PATISSIERS
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3838716
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2021
DELICES PATISSIERS de PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque DELICES PATISSIERS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque DELICES PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES PATISSIERS est expirée depuis le 14 juin 2021.

PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : BABY MAC , D'ORFIN GRANDE CARTE , MAISON DU GATEAU , D'ORFIN , PLAISIRS MINUTE , BULLES DE FRUITS , BABY MACARON , MACARONS DE NOEL


PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée) ; réductions (pâtisserie salée ou sucrée) ; croûtons ; croûtons aromatisés ; muffins (pâtisserie) ; bagels (pâtisserie) ; crumpets (pâtisserie) ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.