PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1384877
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2026
Présentation de la marque D'ORFIN GRANDE CARTE
Déposée le 16 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D'ORFIN GRANDE CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque D'ORFIN GRANDE CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063
CABINET HARLE ET PHELIP - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324662 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164829 - Publication au BOPI 1993-11-08
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2006 n°2078439 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 16 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439346 - Publication au BOPI 2006-08-16
Inscription le 16 août 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439345 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536339 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536674 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632447 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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