Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'ORFIN
PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96650291
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026

Présentation de la marque D'ORFIN

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ORFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 339 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque D'ORFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'ORFIN arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : BABY MAC , D'ORFIN GRANDE CARTE , MAISON DU GATEAU , PLAISIRS MINUTE , BULLES DE FRUITS , DELICES PATISSIERS , BABY MACARON , MACARONS DE NOEL


PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée à associé unique - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 378339063


CABINET HARLE ET PHELIP - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324664 - Publication au BOPI 2006-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 16 août 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439345 - Publication au BOPI 2006-08-16

Inscription le 16 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439346 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536339 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536674 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632164 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Inscription le 5 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707482 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins, médicaux, d'hygie et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.