Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PAVES DU GROS HORLOGE
Numéro de dépôt :
1099411
Date de dépôt :
25/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rouen
Présentation de la marque LES PAVES DU GROS HORLOGE
Déposée le 25 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rouen), la marque française « LES PAVES DU GROS HORLOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PAVES DU GROS HORLOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES PAVES DU GROS HORLOGE est expirée depuis le 25 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001