Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rochers de Saint-Mihiel
PÂTISSERIE MORIN gérard

Numéro de dépôt :
3307636
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Rochers de Saint-Mihiel de PÂTISSERIE MORIN gérard

Présentation de la marque Rochers de Saint-Mihiel

Déposée le 9 août 2004 par la société PÂTISSERIE MORIN gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Rochers de Saint-Mihiel »

Le déposant est la société PÂTISSERIE MORIN gérard domicilié(e) 4, rue general Pershing,55300 SAINT-MICHEL - 55300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 546 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÂTISSERIE MORIN domicilié(e) 4, rue Pershing,55300 SAINT-MICHEL - 55300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PÂTISSERIE MORIN gérard a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Saint-Mihiel


PÂTISSERIE MORIN gérard - 4, rue general Pershing,55300 SAINT-MICHEL - 55300 - France - SIREN 340546902


PÂTISSERIE MORIN - 4, rue Pershing,55300 SAINT-MICHEL - 55300 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407341 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Produits de confiserie fabrication à partir : de chocolat de couverture noire ou lactée. – de noisettes grillées. Conditionnement : Sachets de 100 grammes. de 200 grammes. de 250 grammes. Boîtages de 350 grammes. de 450 grammes.