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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE MICHEL KREMER
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MIGNATURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIGNATURES
SAS PÂTISSERIE MICHEL KREMER

Numéro de dépôt :
3470013
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
MIGNATURES de PÂTISSERIE MICHEL KREMER

Présentation de la marque MIGNATURES

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE MICHEL KREMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIGNATURES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PÂTISSERIE MICHEL KREMER domicilié(e) ZI LES NARRONS,36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - 36200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PÂTISSERIE MICHEL KREMER domicilié(e) ZI LES NARRONS,36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - 36200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNATURES est expirée depuis le 18 décembre 2016.

PÂTISSERIE MICHEL KREMER a également déposé les autres marques suivantes : CARPACCIO , FRUIDAMOUR , LES RECETTES DU PATISSIER , ChouKREM , Mes MOELLEUX Du Verger , VOLCAN , LE VEINÉ , LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer , PATISSERIE TRADITION , LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer


SAS PÂTISSERIE MICHEL KREMER - ZI LES NARRONS,36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - 36200 - France


SAS PÂTISSERIE MICHEL KREMER - ZI LES NARRONS,36200 ARGENTON-SUR-CREUSE - 36200 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465741 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Services de restauration (alimentation).