Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mes MOELLEUX Du Verger
Pâtisserie Michel Kremer, SAS

Numéro de dépôt :
4301611
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2026
Mes MOELLEUX Du Verger de Pâtisserie Michel Kremer

Présentation de la marque Mes MOELLEUX Du Verger

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pâtisserie Michel Kremer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mes MOELLEUX Du Verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pâtisserie Michel Kremer domicilié(e) ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 727 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pâtisserie Michel Kremer domicilié(e) ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France.

La marque Mes MOELLEUX Du Verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes MOELLEUX Du Verger arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

Pâtisserie Michel Kremer a également déposé les autres marques suivantes : CARPACCIO , FRUIDAMOUR , LES RECETTES DU PATISSIER , ChouKREM , VOLCAN , LE VEINÉ , LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer , PATISSERIE TRADITION , LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer , LES BISCUITS RENVERSÉS


Pâtisserie Michel Kremer, SAS - ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France - SIREN 397727538


Pâtisserie Michel Kremer - ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Pâtisseries (petits gâteaux moelleux au yaourt et aux fruits contenant de vrais morceaux de fruits) aux quatre saveurs : framboise, pomme, abricot et cerise.