Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer
PATISSERIE MICHEL KREMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3194164
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer de PATISSERIE MICHEL KREMER

Présentation de la marque LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE MICHEL KREMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE MICHEL KREMER domicilié(e) ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 727 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer est expirée depuis le 15 novembre 2022.

PATISSERIE MICHEL KREMER a également déposé les autres marques suivantes : CARPACCIO , FRUIDAMOUR , LES RECETTES DU PATISSIER , ChouKREM , Mes MOELLEUX Du Verger , VOLCAN , LE VEINÉ , LA PATISSERIE TRADITION Michel Kremer , PATISSERIE TRADITION , LES BISCUITS RENVERSÉS


PATISSERIE MICHEL KREMER, Société par actions simplifiée - ZI Les Narrons - 36200 - ARGENTON-SUR-CREUSE - France - SIREN 397727538


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511106 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596819 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Inscription le 27 août 2018 - Concession de licence n°731774 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Education ; formation ; divertis sement ; activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation) .

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.